Publié le et rédigé par Cyril Jarnias
Le Canada, avec ses vastes étendues et sa qualité de vie enviable, attire de nombreux expatriés chaque année. Cependant, comme dans tout pays, le système fiscal peut sembler complexe pour les nouveaux arrivants. Cet article vous guidera à travers les méandres de la fiscalité canadienne, en mettant l’accent sur les aspects les plus pertinents pour les expatriés.
Le système fiscal canadien : un aperçu pour les expatriés
Le Canada possède un système fiscal à deux niveaux : fédéral et provincial/territorial. Cette structure unique signifie que les expatriés doivent être conscients des obligations fiscales à ces deux niveaux. Voici les principales taxes auxquelles vous pourriez être confronté :
Impôt sur le revenu : C’est la pierre angulaire du système fiscal canadien. Les taux d’imposition sont progressifs, allant de 15% à 33% au niveau fédéral, avec des taux provinciaux supplémentaires variant selon la province de résidence.
Taxe sur les produits et services (TPS) / Taxe de vente harmonisée (TVH) : Il s’agit de l’équivalent canadien de la TVA. La TPS est fixée à 5% au niveau fédéral, tandis que certaines provinces ont harmonisé leurs taxes de vente avec la TPS pour créer la TVH, dont le taux varie entre 13% et 15%.
Impôt sur les sociétés : Pour les expatriés qui envisagent de créer une entreprise au Canada, le taux d’imposition des sociétés est généralement de 15% au niveau fédéral, avec des taux provinciaux supplémentaires.
Taxe foncière : Cette taxe est perçue par les municipalités et varie considérablement d’une région à l’autre. Elle est basée sur la valeur estimée de votre propriété.
Bon à savoir :
Le Canada a conclu des conventions fiscales avec de nombreux pays pour éviter la double imposition. Assurez-vous de vérifier si votre pays d'origine en fait partie pour optimiser votre situation fiscale.
Déclarations fiscales au Canada : un processus à maîtriser
Pour les expatriés, comprendre le processus de déclaration fiscale est crucial. Voici les points essentiels à retenir :
Période fiscale : L’année fiscale au Canada s’étend du 1er janvier au 31 décembre.
Date limite de déclaration : La date limite pour produire votre déclaration de revenus est généralement le 30 avril de l’année suivante.
Numéro d’assurance sociale (NAS) : Vous aurez besoin d’un NAS pour travailler au Canada et produire votre déclaration de revenus.
Statut de résidence fiscale : Votre statut de résidence fiscale détermine vos obligations fiscales. En général, si vous établissez des liens de résidence significatifs au Canada (comme un domicile, une famille, des comptes bancaires), vous serez considéré comme un résident fiscal.
Revenus à déclarer : En tant que résident fiscal, vous devez déclarer vos revenus mondiaux. Cela inclut les salaires, les revenus d’investissement, les gains en capital, etc.
Bon à savoir :
Même si vous n'avez pas de revenus à déclarer, il est recommandé de produire une déclaration de revenus pour bénéficier de certains crédits d'impôt et prestations.
Stratégies fiscales pour les expatriés : optimisez votre situation
Naviguer dans le système fiscal canadien peut être complexe, mais avec les bonnes stratégies, vous pouvez optimiser votre situation fiscale :
Profitez des conventions fiscales : Si votre pays d’origine a une convention fiscale avec le Canada, vous pourriez éviter la double imposition sur certains revenus.
Explorez les comptes d’épargne enregistrés : Le Canada offre plusieurs options d’épargne fiscalement avantageuses, comme le Compte d’épargne libre d’impôt (CELI) et le Régime enregistré d’épargne-retraite (REER).
Considérez la planification successorale : Le Canada n’a pas d’impôt sur les successions, mais il impose un impôt sur les gains en capital réputés au décès. Une planification adéquate peut aider à minimiser cet impact.
Gardez une trace de vos dépenses déductibles : Certaines dépenses, comme les frais de déménagement pour un nouvel emploi au Canada, peuvent être déductibles d’impôt.
Consultez un expert fiscal : Les règles fiscales pour les expatriés peuvent être complexes. N’hésitez pas à consulter un expert fiscal spécialisé dans les questions d’expatriation.
Bon à savoir :
Si vous quittez le Canada, vous pourriez être soumis à un "impôt de départ" sur certains biens. Planifiez soigneusement votre départ pour minimiser cet impact fiscal.
Taxe foncière au Canada : ce que les expatriés doivent savoir
Si vous envisagez d’acheter une propriété au Canada, il est important de comprendre le fonctionnement de la taxe foncière :
Calcul de la taxe : La taxe foncière est calculée en multipliant la valeur évaluée de votre propriété par le taux d’imposition fixé par votre municipalité.
Variations régionales : Les taux de taxe foncière varient considérablement d’une municipalité à l’autre. Certaines villes ont des taux plus élevés que d’autres.
Paiement : La taxe foncière est généralement payée annuellement ou en versements échelonnés tout au long de l’année.
Exemptions : Certaines provinces offrent des exemptions ou des réductions de taxe foncière pour les propriétaires occupants ou les personnes âgées.
Bon à savoir :
Lors de l'achat d'une propriété, assurez-vous de bien comprendre les obligations fiscales associées. Les taxes foncières peuvent représenter une part importante des coûts de propriété au Canada.
En tant qu'expatrié au Canada, naviguer dans le système fiscal peut sembler intimidant au début. Cependant, avec une bonne compréhension des règles et une planification adéquate, vous pouvez optimiser votre situation fiscale. N'hésitez pas à me contacter pour bénéficier d'une consultation personnalisée sur votre situation fiscale spécifique en tant qu'expatrié au Canada. Mon expertise vous aidera à maximiser vos avantages fiscaux tout en restant en conformité avec les lois canadiennes.
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Cyril Jarnias est un expert indépendant en gestion de patrimoine internationale avec plus de 20 ans d'expérience. Expatrié, il se consacre à aider les particuliers et les chefs d'entreprise à construire, protéger et transmettre leur patrimoine en toute sérénité.
Sur son site cyriljarnias.com, il développe son expertise sur l’immobilier international, la création de société à l’étranger et l’expatriation.
Grâce à son expertise, il offre des conseils avisés pour optimiser la gestion patrimoniale de ses clients. Cyril Jarnias est également reconnu pour ses interventions dans de nombreux médias prestigieux tels que BFM Business, les Français de l’étranger, Le Figaro, Les Echos ou encore Mieux vivre votre argent, où il partage ses connaissances et son savoir-faire en matière de gestion de patrimoine.
