Publié le et rédigé par Cyril Jarnias
L’Oman, pays du Moyen-Orient situé sur la côte sud-est de la péninsule arabique, offre de nombreuses opportunités aux investisseurs étrangers. Cependant, comme dans de nombreux pays de la région, il existe des réglementations spécifiques concernant la propriété étrangère. Cet article vous guidera à travers les aspects essentiels de l’investissement immobilier à Oman pour les non-résidents.
Le cadre légal : entre ouverture et contrôle
Le sultanat d’Oman a considérablement assoupli ses lois sur la propriété étrangère au cours des dernières années, dans le cadre de sa stratégie de diversification économique et d’attraction des investissements directs étrangers. Cependant, certaines restrictions demeurent en place pour préserver les intérêts nationaux.
Zones autorisées pour l’investissement étranger
Les étrangers sont autorisés à acheter des biens immobiliers dans des zones spécifiquement désignées, appelées « Zones Touristiques Intégrées » (Integrated Tourism Complexes – ITC). Ces zones ont été créées pour promouvoir le développement touristique et résidentiel haut de gamme. Parmi les ITC les plus connues, on peut citer :
- The Wave, Muscat
- Muscat Hills
- Jebel Sifah
- Al Mouj
- Hawana Salalah
Dans ces zones, les étrangers peuvent acquérir des propriétés en pleine propriété, avec des droits similaires à ceux des citoyens omanais.
Restrictions hors des zones désignées
En dehors des ITC, l’achat de biens immobiliers par des étrangers est généralement limité. Les non-Omanais ne peuvent pas acheter de terrains ou de propriétés dans la plupart des zones résidentielles ou commerciales du pays. Cependant, il existe des exceptions pour certains projets de développement approuvés par le gouvernement.
Bon à savoir :
Les entreprises étrangères opérant à Oman peuvent louer des terrains pour leurs activités commerciales, même si elles ne peuvent pas les acheter directement.
Le parcours de l’approbation : une procédure encadrée
L’acquisition d’un bien immobilier par un étranger à Oman nécessite de suivre un processus d’approbation rigoureux. Voici les principales étapes à suivre :
1. Identification du bien
Commencez par identifier une propriété dans une zone autorisée (ITC). Il est recommandé de travailler avec un agent immobilier agréé qui connaît bien les réglementations locales.
2. Vérification de l’éligibilité
Assurez-vous que le bien choisi est effectivement disponible à l’achat pour les étrangers. Certaines propriétés au sein même des ITC peuvent être réservées aux citoyens omanais.
3. Demande d’approbation
Soumettez une demande d’approbation auprès du ministère du Logement et de l’Urbanisme. Cette demande doit inclure :
- Une copie de votre passeport
- Des informations détaillées sur la propriété
- Une preuve de solvabilité financière
- Un extrait de casier judiciaire vierge
4. Examen de la demande
Les autorités examineront votre demande, ce qui peut prendre plusieurs semaines. Elles vérifieront notamment que l’achat ne pose pas de problème de sécurité nationale.
5. Obtention de l’approbation
Une fois l’approbation obtenue, vous pouvez procéder à l’achat de la propriété. L’enregistrement se fait auprès du ministère du Logement et de l’Urbanisme.
Bon à savoir :
Le processus d'approbation peut prendre entre 2 et 4 mois. Il est crucial de faire preuve de patience et de suivre scrupuleusement les procédures pour éviter tout retard.
Droits et responsabilités : ce que vous devez savoir
Une fois propriétaire d’un bien immobilier à Oman, vous bénéficiez de certains droits mais devez également respecter des obligations spécifiques.
Droits des propriétaires étrangers
- Pleine propriété : Dans les zones autorisées, vous détenez la pleine propriété du bien.
- Droit de revente : Vous pouvez revendre votre propriété à un autre étranger ou à un citoyen omanais.
- Héritage : Le bien peut être transmis à vos héritiers selon les lois omanaises.
- Visa de résidence : L’achat d’une propriété d’une valeur supérieure à 250 000 rials omanais (environ 650 000 euros) vous donne droit à un visa de résidence renouvelable.
Obligations à respecter
- Respect des lois locales : Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations omanaises concernant la propriété immobilière.
- Paiement des taxes : Bien qu’Oman n’impose pas de taxe foncière annuelle, vous devrez payer des frais d’enregistrement lors de l’achat (environ 3% de la valeur du bien).
- Entretien de la propriété : Vous êtes responsable de l’entretien de votre bien conformément aux normes locales.
- Restrictions d’utilisation : L’utilisation de la propriété doit respecter les règles de zonage et les restrictions spécifiques à l’ITC.
Bon à savoir :
Les propriétaires étrangers bénéficient généralement des mêmes protections légales que les citoyens omanais en matière de propriété immobilière. Cependant, il est toujours recommandé de consulter un avocat local pour comprendre pleinement vos droits et obligations.
Conseils d’experts pour réussir votre investissement
Investir dans l’immobilier à Oman peut être une expérience enrichissante, mais il convient de prendre certaines précautions. Voici quelques conseils pour maximiser vos chances de succès :
1. Faites vos recherches
Avant de vous engager, étudiez en profondeur le marché immobilier omanais. Comprenez les tendances des prix, les zones en développement et les perspectives économiques du pays.
2. Travaillez avec des professionnels locaux
Engagez un agent immobilier réputé et un avocat spécialisé dans les transactions immobilières internationales. Leur expertise locale sera inestimable pour naviguer dans les complexités du marché.
3. Visitez personnellement
Si possible, visitez Oman et les propriétés qui vous intéressent avant d’acheter. Cela vous donnera une meilleure compréhension de l’environnement et de la qualité des biens.
4. Comprenez les implications fiscales
Consultez un conseiller fiscal pour comprendre les implications fiscales de votre investissement, tant dans votre pays d’origine qu’à Oman.
5. Considérez le long terme
L’investissement immobilier à Oman devrait être envisagé sur le long terme. Les marchés peuvent fluctuer, mais la stabilité politique et économique du pays en fait une destination attractive pour les investisseurs patients.
6. Diversifiez vos investissements
Ne mettez pas tous vos œufs dans le même panier. Considérez l’investissement immobilier à Oman comme une partie de votre portefeuille global d’investissements.
7. Restez informé des changements réglementaires
Les lois sur la propriété étrangère peuvent évoluer. Restez informé des changements potentiels qui pourraient affecter votre investissement.
Bon à savoir :
Oman est connu pour sa stabilité politique et économique dans la région, ce qui en fait une destination attractive pour les investisseurs étrangers cherchant à diversifier leur portefeuille immobilier au Moyen-Orient.
En conclusion, investir dans l’immobilier à Oman offre des opportunités intéressantes pour les investisseurs étrangers, malgré certaines restrictions. Avec une compréhension approfondie des réglementations, une due diligence appropriée et des conseils professionnels, vous pouvez naviguer avec succès dans le marché immobilier omanais. La combinaison d’un cadre légal en évolution, d’une économie diversifiée et d’un marché immobilier en développement fait d’Oman une destination à considérer sérieusement pour les investisseurs immobiliers internationaux.
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Cyril Jarnias est un expert indépendant en gestion de patrimoine internationale avec plus de 20 ans d'expérience. Expatrié, il se consacre à aider les particuliers et les chefs d'entreprise à construire, protéger et transmettre leur patrimoine en toute sérénité.
Sur son site cyriljarnias.com, il développe son expertise sur l’immobilier international, la création de société à l’étranger et l’expatriation.
Grâce à son expertise, il offre des conseils avisés pour optimiser la gestion patrimoniale de ses clients. Cyril Jarnias est également reconnu pour ses interventions dans de nombreux médias prestigieux tels que BFM Business, les Français de l’étranger, Le Figaro, Les Echos ou encore Mieux vivre votre argent, où il partage ses connaissances et son savoir-faire en matière de gestion de patrimoine.
